Aquitaine International

mardi 13/03/2007

Implication du nouveau régime de l'autoliquidation de la TVA en France et en Union Européenne

Par Aquitaine International, mardi 13/03/2007 à 10:04 :: Réglementation Internationale

Conférence - Petit déjeuner fiscal Jeudi 22 mars 2007 - Ubifrance

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lundi 12/03/2007

PATINNOVA 2007 - Munich, 18 & 19 avril 2007

Par Aquitaine International, lundi 12/03/2007 à 16:43 :: Réglementation Internationale

Cette conférence, organisée par la Commission Européenne et l’Office européen des brevets, se tiendra dans les locaux de l’Office Européen des Brevets à Munich.

Quatre grands thèmes seront abordés:

- La valeur économique de la propriété industrielle,
- les différentes formes de protection,
- le respect des droits et la contrefaçon,
- le transfert des technologies transnationales.

Pour plus d’information, veuillez consulter le lien suivant : http://www.european-inventor.org/

Source : Site national des EIC

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Chine : production des cosmétiques

Par Aquitaine International, lundi 12/03/2007 à 16:08 :: Réglementation Internationale

Le 1er juillet 2007, entrera en vigueur la version 2007 de la norme GB 7916-1999 (Hygienic Standards for Cosmetics), qui mettra à jour la liste des ingrédients règlementés dans les cosmétiques. La nouvelle règlementation double le nombre de produits interdits dans la production des cosmétiques (1286 au total).

Source: Le Moci N°1789 - 8 mars 2007
Traitement: Aquitaine International

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