Aquitaine International

mardi 14/10/2008

REACH : identification de 15 substances "SVHC"

Par Aquitaine International, mardi 14/10/2008 à 17:02 :: Réglementation Internationale

L’Agence européenne des produits chimiques officialisera, d’ici la fin du mois d’octobre, la liste des 15 substances "SVHC" (14+1, car le Triethyl arsenate n’a pas reçu la validation du Comité ECHA). Les substances SVHC sont des substances extrêmement préoccupantes (Substances of Very High Concern). A noter que le cyclododécane n'en fera pas partie.

Source : Communiqué de presse de l’Agence Européenne des Produits Chimiques (ECHA/PR/08/34 du 9 octobre 2008)
Pour en savoir plus :

aucun commentaire :: aucun trackback

REACH : modification des substances exemptées d’enregistrement

Par Aquitaine International, mardi 14/10/2008 à 17:00 :: Réglementation Internationale

La Commission européenne a publié un règlement (no 987/2008 du 9 octobre 2008) venant modifier la liste des substances chimiques exemptées d’enregistrement.
Les annexes I et II du règlement remplacent les annexes IV et V du règlement 1907/2006.

Source : JOUE L268 du 9/10/2008
Pour en savoir plus :

aucun commentaire :: aucun trackback